Conseil General du 05 décembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1EDUCATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2.1CULTURE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
3.1GROS EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS A PROXIMITE DU COLLEGE DU POUZIN - Délibération
4.1SPORT, JEUNESSE, VIE ASSOCIATIVE SPORTS - Délibération
4.2SPORT, JEUNESSE, VIE ASSOCIATIVE VIE ASSOCIATIVE - Délibération
5.1SERVICES COMMUNS - Délibération
6.1Garantie d'emprunt Maison d'Enfants 'Le Sacré Coeur' à VILLENEUVE DE BERG - Délibération
7.1ACCOMPAGNEMENT DE L'UDASSAD-ARDECHE DANS SA DEMARCHE DE CREATION DE PLATEFORMES TECHNIQUES A DESTINATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE ADHERENTS A SON RESEAU. - Délibération
8.1FINANCEMENT DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION POUR REUSSIR SON VIEILLISSEMENT - Délibération
9.1VOIRIE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
10.1NTIC - Délibération
11.1TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération
13.1ADHESION DE LA COMMUNE DE MONTPEZAT AU SYNDICAT DE LA MONTAGNE ARDECHOISE - Délibération
14.1PARTICIPATION AU SALON PREVIRISQ - Délibération
15.1STRUCTURES D'ANIMATION ET DE DEVELOPPEMENT - Délibération
17.1MESURES TRANSITOIRES CONCERNANT LE BUDGET PRIMITIF 2006 - Délibération
18.1ADMISSIONS EN NON-VALEUR - Délibération
18.2LIGNES DE TRESORERIE - Délibération
19.1REGULARISATIONS DIVERSES - Délibération
20.1PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Délibération
21.1DESIGNATION DE REPRESENTANT DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - Délibération
23.1GARANTIE D'EMPRUNT CONCERNANT L'ABATTOIR DE LAMASTRE - Délibération
24.1BUDGET PRINCIPAL - Délibération
24.2GROTTE CHAUVET - Délibération
24.3BASES MONTAGNE ARDECHOISE - Délibération
24.4SALAVAS - Délibération
26.1SECHERESSE - Allocation de solidarité aux familles d'agriculteurs - Délibération - Annexe
27.1AIDE AU REDRESSEMENT DE L'HOPITAL DE MOZE A ST AGREVE - Délibération
28.1GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LES OPERATIONS PROGRAMMEES AU TITRE DES AIDES DE L'ETAT AU LOGEMENT SOCIAL POUR 2005 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
29.1MESURES ADMINISTRATIVES TRANSITOIRES A PRENDRE CONCERNANT L'ANNEE 2006 - Délibération
90.1GARANTIES D'EMPRUNTS EN FAVEUR DE VIVARAIS HABITAT-emprunt de 2 390 000 - Délibération
90.2GARANTIES D'EMPRUNTS EN FAVEUR DE VIVARAIS HABITAT-emprunt de 1 11O OOO - Délibération